DEVILLERS FRANCOISE

Active

Siren793 522 236Entrepreneur individuel25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSCréée le 16 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 522 236, DEVILLERS FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2009. Elle est domiciliée 1 Imp du Belmont, 25510 Pierrefontaine-les-Varans. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DEVILLERS FRANCOISE

INSEE

Dénomination: DEVILLERS FRANCOISE
SIREN: 793 522 236
SIRET (siège): 793 522 236 00017
N° TVA intracommunautaire: FR92793522236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 522 236
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 16 avril 2009
Siège social: 1 IMP DU BELMONT, 25510, PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLERS FRANCOISE

Vente à domicile

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Finances de DEVILLERS FRANCOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEVILLERS FRANCOISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEVILLERS FRANCOISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSSiègeActif
793 522 236 00017 · ouvert le 16 avril 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de DEVILLERS FRANCOISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEVILLERS FRANCOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 avril 2009

Questions fréquentes sur DEVILLERS FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOISE est 793 522 236. Le SIRET de son siège social est 793 522 236 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92793522236.

Où se situe le siège social de DEVILLERS FRANCOISE ?

Le siège social de DEVILLERS FRANCOISE est situé 1 Imp du Belmont, 25510 Pierrefontaine-les-Varans.