DEVILLERS FRANCOISE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
DEVILLERS FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 février 2014 sous le numéro SIREN 800 756 884. Elle est domiciliée 16 rue de Vesoul le Victor Hugo, 25000 Besancon. DEVILLERS FRANCOISE relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de DEVILLERS FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- DEVILLERS FRANCOISE
- SIREN
- 800 756 884
- SIRET (siège)
- 800 756 884 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92800756884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 756 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 24 février 2014
- Siège social
- 16 RUE DE VESOUL LE VICTOR HUGO, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLERS FRANCOISE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de DEVILLERS FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
800 756 884 00014 · ouvert le 24 février 2014 · NAF 9609Z
Conformité de DEVILLERS FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLERS FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVILLERS FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 2014
Questions fréquentes sur DEVILLERS FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOISE est 800 756 884. Le SIRET de son siège social est 800 756 884 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92800756884.
Où se situe le siège social de DEVILLERS FRANCOISE ?
Le siège social de DEVILLERS FRANCOISE est situé 16 rue de Vesoul le Victor Hugo, 25000 Besancon.
DEVILLERS FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLERS FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLERS FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS FRANCOISE.
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