DEVILLERS GERARD

Active

Siren415 216 928Entrepreneur individuel70190 RIOZCréée le 01 décembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 216 928, DEVILLERS GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte de Tresilley les Fontaines, 70190 Rioz. Son activité principale relève du code NAF 7220Z.

Fiche d'identité de DEVILLERS GERARD

INSEE

Dénomination: DEVILLERS GERARD
SIREN: 415 216 928
SIRET (siège): 415 216 928 00085
N° TVA intracommunautaire: FR76415216928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 216 928
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7220Z
Date de création: 01 décembre 1997
Siège social: 4 RTE DE TRESILLEY LES FONTAINES, 70190, RIOZ
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVILLERS GERARD

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Finances de DEVILLERS GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLERS GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLERS GERARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

70190 RIOZSiègeActif
415 216 928 00085 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7220Z
91460 MARCOUSSISFermé
415 216 928 00077 · ouvert le 29 février 2012 · NAF 7220Z

Documents juridiques de DEVILLERS GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLERS GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur DEVILLERS GERARD

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS GERARD ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS GERARD est 415 216 928. Le SIRET de son siège social est 415 216 928 00085. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76415216928.

Où se situe le siège social de DEVILLERS GERARD ?

Le siège social de DEVILLERS GERARD est situé 4 Rte de Tresilley les Fontaines, 70190 Rioz.