DEVILLERS JACQUES

Active

Siren779 341 064Entrepreneur individuel01360 LOYETTESCréée le 14 décembre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 779 341 064, DEVILLERS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 14 décembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 rue du Bugey, 01360 Loyettes. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLERS JACQUES

INSEE

Dénomination: DEVILLERS JACQUES
SIREN: 779 341 064
SIRET (siège): 779 341 064 00037
N° TVA intracommunautaire: FR00779341064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 779 341 064
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 14 décembre 1998
Siège social: 90 RUE DU BUGEY, 01360, LOYETTES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVILLERS JACQUES

Activité des médecins généralistes

Finances de DEVILLERS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLERS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLERS JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01360 LOYETTESSiègeActif
779 341 064 00037 · ouvert le 14 décembre 1998 · NAF 8621Z
01360 LOYETTESFermé
779 341 064 00029 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 851C

Documents juridiques de DEVILLERS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLERS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 14 décembre 1998

Questions fréquentes sur DEVILLERS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS JACQUES est 779 341 064. Le SIRET de son siège social est 779 341 064 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00779341064.

Où se situe le siège social de DEVILLERS JACQUES ?

Le siège social de DEVILLERS JACQUES est situé 90 rue du Bugey, 01360 Loyettes.