DEVILLERS Jean-Francois
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
DEVILLERS Jean-Francois est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 977 598 960. Son siège social est situé 10 RUE des Arbustes, 97412 Bras-Panon. Son activité principale est activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B). Elle est dirigée par Jean-François DEVILLERS, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de DEVILLERS Jean-Francois
INSEE- Dénomination
- DEVILLERS Jean-Francois
- SIREN
- 977 598 960
- SIRET (siège)
- 977 598 960 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49977598960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 598 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- -
- Siège social
- 10 RUE des Arbustes, 97412, Bras-Panon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLERS Jean-Francois
Apporteur d'affaires
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Dirigeants et représentants de DEVILLERS Jean-Francois
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Établissements de DEVILLERS Jean-Francois
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97412 Bras-PanonSiègeActif
977 598 960 00010 · ouvert le 07 juillet 2023 · NAF 7490B
Conformité de DEVILLERS Jean-Francois
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS Jean-Francois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLERS Jean-Francois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVILLERS Jean-Francois
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DEVILLERS Jean-Francois
Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS Jean-Francois ?
Le numéro SIREN de DEVILLERS Jean-Francois est 977 598 960. Le SIRET de son siège social est 977 598 960 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49977598960.
Qui dirige DEVILLERS Jean-Francois ?
DEVILLERS Jean-Francois est dirigée par Jean-François DEVILLERS, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de DEVILLERS Jean-Francois ?
Le siège social de DEVILLERS Jean-Francois est situé 10 RUE des Arbustes, 97412 Bras-Panon.
DEVILLERS Jean-Francois est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLERS Jean-Francois est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLERS Jean-Francois est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS Jean-Francois.
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