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DEVILLERS JEAN-PAUL

Active
Siren399 930 494Entrepreneur individuel25210 LE BIZOTCréée le 01 janvier 1995

0141Z · Élevage de vaches laitières

Enregistré sous le numéro SIREN 399 930 494, DEVILLERS JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Rigole, 25210 Le Bizot. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de DEVILLERS JEAN-PAUL

Dénomination
DEVILLERS JEAN-PAUL
SIREN
399 930 494
SIRET (siège)
399 930 494 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46399930494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 930 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
1 LA RIGOLE, 25210, LE BIZOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVILLERS JEAN-PAUL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEVILLERS JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LE BIZOTSiègeActif

    399 930 494 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0141Z

Conformité de DEVILLERS JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVILLERS JEAN-PAUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-25 · Début d'activité : 2013-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DEVILLERS JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS JEAN-PAUL est 399 930 494. Le SIRET de son siège social est 399 930 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46399930494.

Où se situe le siège social de DEVILLERS JEAN-PAUL ?

Le siège social de DEVILLERS JEAN-PAUL est situé 1 La Rigole, 25210 Le Bizot.

DEVILLERS JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLERS JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLERS JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS JEAN-PAUL.