DEVILLERS NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLERS NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2019 sous le numéro SIREN 850 308 123. Son siège social est situé 3 Che du Baechle, 68140 Luttenbach-Pres-Munster. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de DEVILLERS NORBERT
INSEE- Dénomination
- DEVILLERS NORBERT
- SIREN
- 850 308 123
- SIRET (siège)
- 850 308 123 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR48850308123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 308 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mai 2019
- Siège social
- 3 CHE DU BAECHLE, 68140, LUTTENBACH-PRES-MUNSTER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLERS NORBERT
Location de logements
Finances de DEVILLERS NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLERS NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLERS NORBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68140 LUTTENBACH-PRES-MUNSTERSiègeActif
850 308 123 00015 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de DEVILLERS NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLERS NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLERS NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLERS NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLERS NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2019
Questions fréquentes sur DEVILLERS NORBERT
Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS NORBERT ?
Le numéro SIREN de DEVILLERS NORBERT est 850 308 123. Le SIRET de son siège social est 850 308 123 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48850308123.
Où se situe le siège social de DEVILLERS NORBERT ?
Le siège social de DEVILLERS NORBERT est situé 3 Che du Baechle, 68140 Luttenbach-Pres-Munster.
DEVILLERS NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLERS NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLERS NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS NORBERT.
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