DEVILLERS Pascal

Active

Siren934 790 387Entrepreneur individuel74920 ComblouxCréée le 29 octobre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVILLERS Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2024 sous le numéro SIREN 934 790 387. Son siège social est situé 714 RTE de Prairy, 74920 Combloux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEVILLERS Pascal

INSEE

Dénomination: DEVILLERS Pascal
SIREN: 934 790 387
SIRET (siège): 934 790 387 00013
N° TVA intracommunautaire: FR02934790387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 934 790 387
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 octobre 2024
Siège social: 714 RTE de Prairy, 74920, Combloux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLERS Pascal

Location saisonnière meublé

Finances de DEVILLERS Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLERS Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLERS Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74920 ComblouxSiègeActif
934 790 387 00013 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVILLERS Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLERS Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 octobre 2024création
Date d'effet : 29 octobre 2024

Questions fréquentes sur DEVILLERS Pascal

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS Pascal ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS Pascal est 934 790 387. Le SIRET de son siège social est 934 790 387 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02934790387.

Où se situe le siège social de DEVILLERS Pascal ?

Le siège social de DEVILLERS Pascal est situé 714 RTE de Prairy, 74920 Combloux.