CheckersProcédures

DEVILLERS RAPHAEL

Active
Siren514 403 922Entrepreneur individuel91810 VERT-LE-GRANDCréée le 01 août 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVILLERS RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 403 922. Son siège social est situé 15 rue des Noues, 91810 Vert-le-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLERS RAPHAEL

Dénomination
DEVILLERS RAPHAEL
SIREN
514 403 922
SIRET (siège)
514 403 922 00032
N° TVA intracommunautaire
FR75514403922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 403 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 août 2009
Siège social
15 RUE DES NOUES, 91810, VERT-LE-GRAND
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEVILLERS RAPHAEL

Programmation informatique

Finances de DEVILLERS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLERS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLERS RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 91810 VERT-LE-GRANDSiègeActif

    514 403 922 00032 · ouvert le 23 octobre 2013 · NAF 6201Z

  • 91380 CHILLY-MAZARINFermé

    514 403 922 00016 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6201Z

  • 91600 SAVIGNY-SUR-ORGEFermé

    514 403 922 00024 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 6201Z

Documents juridiques de DEVILLERS RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLERS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur DEVILLERS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS RAPHAEL est 514 403 922. Le SIRET de son siège social est 514 403 922 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75514403922.

Où se situe le siège social de DEVILLERS RAPHAEL ?

Le siège social de DEVILLERS RAPHAEL est situé 15 rue des Noues, 91810 Vert-le-Grand.

DEVILLERS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLERS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLERS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS RAPHAEL.