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DEVINEAU DANIEL

Active
Siren492 416 649Entrepreneur individuel62630 TUBERSENTCréée le 01 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 416 649, DEVINEAU DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2006. Elle est domiciliée 8 rue de Courteville, 62630 Tubersent. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVINEAU DANIEL

Dénomination
DEVINEAU DANIEL
SIREN
492 416 649
SIRET (siège)
492 416 649 00027
N° TVA intracommunautaire
FR02492416649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 416 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 novembre 2006
Siège social
8 RUE DE COURTEVILLE, 62630, TUBERSENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVINEAU DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DEVINEAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVINEAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVINEAU DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62630 TUBERSENTSiègeActif

    492 416 649 00027 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DEVINEAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVINEAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVINEAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVINEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVINEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVINEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVINEAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2006

Questions fréquentes sur DEVINEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVINEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVINEAU DANIEL est 492 416 649. Le SIRET de son siège social est 492 416 649 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02492416649.

Où se situe le siège social de DEVINEAU DANIEL ?

Le siège social de DEVINEAU DANIEL est situé 8 rue de Courteville, 62630 Tubersent.

DEVINEAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVINEAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVINEAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVINEAU DANIEL.

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