DEVISCOURT DANIEL

Active

Siren521 800 797Entrepreneur individuel01210 VERSONNEXCréée le 12 avril 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVISCOURT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2010, identifié par le SIREN 521 800 797. Elle est domiciliée 43 Les Roches, 01210 Versonnex. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de DEVISCOURT DANIEL

INSEE

Dénomination: DEVISCOURT DANIEL
SIREN: 521 800 797
SIRET (siège): 521 800 797 00016
N° TVA intracommunautaire: FR10521800797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 800 797
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 12 avril 2010
Siège social: 43 LES ROCHES, 01210, VERSONNEX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVISCOURT DANIEL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de DEVISCOURT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVISCOURT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVISCOURT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01210 VERSONNEXSiègeActif
521 800 797 00016 · ouvert le 12 avril 2010 · NAF 6202A

Documents juridiques de DEVISCOURT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVISCOURT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVISCOURT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVISCOURT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVISCOURT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVISCOURT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVISCOURT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 avril 2010

Questions fréquentes sur DEVISCOURT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVISCOURT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVISCOURT DANIEL est 521 800 797. Le SIRET de son siège social est 521 800 797 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10521800797.

Où se situe le siège social de DEVISCOURT DANIEL ?

Le siège social de DEVISCOURT DANIEL est situé 43 Les Roches, 01210 Versonnex.