DEVLEESCHOUVER SERGE

Active

Siren402 378 723Entrepreneur individuel86310 LA BUSSIERECréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 378 723, DEVLEESCHOUVER SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Rateau, 86310 La Bussiere. Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de DEVLEESCHOUVER SERGE

INSEE

Dénomination: DEVLEESCHOUVER SERGE
SIREN: 402 378 723
SIRET (siège): 402 378 723 00017
N° TVA intracommunautaire: FR87402378723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 378 723
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012C
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LE RATEAU, 86310, LA BUSSIERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVLEESCHOUVER SERGE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVLEESCHOUVER SERGE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVLEESCHOUVER SERGE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVLEESCHOUVER SERGE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

86310 LA BUSSIERESiègeFermé
402 378 723 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 012C

Documents juridiques de DEVLEESCHOUVER SERGE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVLEESCHOUVER SERGE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVLEESCHOUVER SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVLEESCHOUVER SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVLEESCHOUVER SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVLEESCHOUVER SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVLEESCHOUVER SERGE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DEVLEESCHOUVER SERGE

Quel est le numéro SIREN de DEVLEESCHOUVER SERGE ?

Le numéro SIREN de DEVLEESCHOUVER SERGE est 402 378 723. Le SIRET de son siège social est 402 378 723 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87402378723.

Où se situe le siège social de DEVLEESCHOUVER SERGE ?

Le siège social de DEVLEESCHOUVER SERGE est situé Le Rateau, 86310 La Bussiere.