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DEVOISIN JEAN

Active
Siren418 884 755Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 31 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOISIN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1996 sous le numéro SIREN 418 884 755. Son siège social est situé 168 rue des Ecureuils les Ecassaz, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de DEVOISIN JEAN

Dénomination
DEVOISIN JEAN
SIREN
418 884 755
SIRET (siège)
418 884 755 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71418884755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 884 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
168 RUE DES ECUREUILS LES ECASSAZ, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOISIN JEAN

Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVOISIN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOISIN JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOISIN JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    418 884 755 00012 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEVOISIN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOISIN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOISIN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOISIN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOISIN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOISIN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOISIN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur DEVOISIN JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEVOISIN JEAN ?

Le numéro SIREN de DEVOISIN JEAN est 418 884 755. Le SIRET de son siège social est 418 884 755 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71418884755.

Où se situe le siège social de DEVOISIN JEAN ?

Le siège social de DEVOISIN JEAN est situé 168 rue des Ecureuils les Ecassaz, 01300 Belley.

DEVOISIN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOISIN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOISIN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOISIN JEAN.

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