DEVOITINE DOMINIQUE

Active

Siren382 880 748Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVOITINE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 880 748. Son siège social est situé avenue des Jo, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de DEVOITINE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DEVOITINE DOMINIQUE
SIREN: 382 880 748
SIRET (siège): 382 880 748 00027
N° TVA intracommunautaire: FR72382880748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 880 748
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8551Z
Date de création: 01 juillet 1991
Siège social: AVENUE DES JO, 73620, HAUTELUCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVOITINE DOMINIQUE

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de DEVOITINE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOITINE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOITINE DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73620 HAUTELUCESiègeActif
382 880 748 00027 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 8551Z
21230 ARNAY-LE-DUCFermé
382 880 748 00019 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 926C

Documents juridiques de DEVOITINE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOITINE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOITINE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOITINE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOITINE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOITINE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOITINE DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur DEVOITINE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVOITINE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVOITINE DOMINIQUE est 382 880 748. Le SIRET de son siège social est 382 880 748 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72382880748.

Où se situe le siège social de DEVOITINE DOMINIQUE ?

Le siège social de DEVOITINE DOMINIQUE est situé avenue des Jo, 73620 Hauteluce.