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DEVOLUET MICHEL

Active
Siren377 810 353Entrepreneur individuel77720 AUBEPIERRE-OZOUER-LE-REPOSCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 810 353, DEVOLUET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé Hameau de Court Faust, 77720 Aubepierre-Ozouer-le-Repos. Son activité principale relève du code NAF 923A.

Fiche d'identité de DEVOLUET MICHEL

Dénomination
DEVOLUET MICHEL
SIREN
377 810 353
SIRET (siège)
377 810 353 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39377810353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 810 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
923A
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
HAMEAU DE COURT FAUST, 77720, AUBEPIERRE-OZOUER-LE-REPOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOLUET MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVOLUET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOLUET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOLUET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77720 AUBEPIERRE-OZOUER-LE-REPOSSiègeFermé

    377 810 353 00013 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 923A

Documents juridiques de DEVOLUET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOLUET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOLUET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOLUET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOLUET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOLUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOLUET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur DEVOLUET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOLUET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVOLUET MICHEL est 377 810 353. Le SIRET de son siège social est 377 810 353 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39377810353.

Où se situe le siège social de DEVOLUET MICHEL ?

Le siège social de DEVOLUET MICHEL est situé Hameau de Court Faust, 77720 Aubepierre-Ozouer-le-Repos.

DEVOLUET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOLUET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOLUET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOLUET MICHEL.

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