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DEVOS DANIEL

Active
Siren521 113 340100089250 SEIGNELAYCréée le 01 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS DANIEL est une 1000 immatriculée le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 521 113 340. Elle est domiciliée 9 All des Coutauges, 89250 Seignelay. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOS DANIEL

Dénomination
DEVOS DANIEL
SIREN
521 113 340
SIRET (siège)
521 113 340 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53521113340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 113 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 mars 2010
Siège social
9 ALL DES COUTAUGES, 89250, SEIGNELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de DEVOS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89250 SEIGNELAYSiègeActif

    521 113 340 00017 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DEVOS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur DEVOS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVOS DANIEL est 521 113 340. Le SIRET de son siège social est 521 113 340 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53521113340.

Où se situe le siège social de DEVOS DANIEL ?

Le siège social de DEVOS DANIEL est situé 9 All des Coutauges, 89250 Seignelay.

DEVOS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS DANIEL.

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