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DEVOS DOMINIQUE

Active
Siren903 378 446Entrepreneur individuel07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAYCréée le 17 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2021, identifié par le SIREN 903 378 446. Son siège social est situé 40 All du Serpolet Lotissement les Bruyeres, 07100 Saint-Marcel-les-Annonay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de DEVOS DOMINIQUE

Dénomination
DEVOS DOMINIQUE
SIREN
903 378 446
SIRET (siège)
903 378 446 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67903378446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 378 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
17 septembre 2021
Siège social
40 ALL DU SERPOLET LOTISSEMENT LES BRUYERES, 07100, SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS DOMINIQUE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de DEVOS DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAYSiègeActif

    903 378 446 00012 · ouvert le 17 septembre 2021 · NAF 8690D

Documents juridiques de DEVOS DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2021

Questions fréquentes sur DEVOS DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVOS DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVOS DOMINIQUE est 903 378 446. Le SIRET de son siège social est 903 378 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67903378446.

Où se situe le siège social de DEVOS DOMINIQUE ?

Le siège social de DEVOS DOMINIQUE est situé 40 All du Serpolet Lotissement les Bruyeres, 07100 Saint-Marcel-les-Annonay.

DEVOS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS DOMINIQUE.

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