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DEVOS FRANCOIS

Active
Siren822 833 091Entrepreneur individuel97460 SAINT-PAULCréée le 15 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 833 091. Son siège social est situé 137 rue des Sables, 97460 Saint-Paul. Son activité principale relève du code NAF 4782Z.

Fiche d'identité de DEVOS FRANCOIS

Dénomination
DEVOS FRANCOIS
SIREN
822 833 091
SIRET (siège)
822 833 091 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23822833091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 833 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
15 septembre 2016
Siège social
137 RUE DES SABLES, 97460, SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS FRANCOIS

Achat revente de textiles, accessoires, objets de décoration, vente de tous produits non alimentaires

Finances de DEVOS FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97460 SAINT-PAULSiègeActif

    822 833 091 00017 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 4782Z

Documents juridiques de DEVOS FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS FRANCOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-15

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2016

Questions fréquentes sur DEVOS FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVOS FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVOS FRANCOIS est 822 833 091. Le SIRET de son siège social est 822 833 091 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23822833091.

Où se situe le siège social de DEVOS FRANCOIS ?

Le siège social de DEVOS FRANCOIS est situé 137 rue des Sables, 97460 Saint-Paul.

DEVOS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS FRANCOIS.

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