DEVOS JEAN-MICHEL

Active

Siren529 614 802Entrepreneur individuel76690 FONTAINE-LE-BOURGCréée le 05 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVOS JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2011, identifié par le SIREN 529 614 802. Elle est domiciliée 112 Imp des Prairies, 76690 Fontaine-le-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOS JEAN-MICHEL

INSEE

Dénomination: DEVOS JEAN-MICHEL
SIREN: 529 614 802
SIRET (siège): 529 614 802 00013
N° TVA intracommunautaire: FR35529614802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 614 802
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 05 janvier 2011
Siège social: 112 IMP DES PRAIRIES, 76690, FONTAINE-LE-BOURG
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVOS JEAN-MICHEL

Photographe

Finances de DEVOS JEAN-MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS JEAN-MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS JEAN-MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76690 FONTAINE-LE-BOURGSiègeActif
529 614 802 00013 · ouvert le 17 octobre 2016 · NAF 7420Z

Documents juridiques de DEVOS JEAN-MICHEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2017

Acte

Comptes annuels de DEVOS JEAN-MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS JEAN-MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS JEAN-MICHEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 février 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-24 · Début d'activité : 2016-10-17

25 novembre 2024création
Date d'effet : 05 janvier 2011

Questions fréquentes sur DEVOS JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOS JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVOS JEAN-MICHEL est 529 614 802. Le SIRET de son siège social est 529 614 802 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35529614802.

Où se situe le siège social de DEVOS JEAN-MICHEL ?

Le siège social de DEVOS JEAN-MICHEL est situé 112 Imp des Prairies, 76690 Fontaine-le-Bourg.