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DEVOS MICHEL

Active
Siren393 768 817Entrepreneur individuel27480 LE TRONQUAYCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 393 768 817. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Tronquay (27480). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DEVOS MICHEL

Dénomination
DEVOS MICHEL
SIREN
393 768 817
SIRET (siège)
393 768 817 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14393768817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 768 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
27480, LE TRONQUAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVOS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27480 LE TRONQUAYSiègeFermé

    393 768 817 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de DEVOS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEVOS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVOS MICHEL est 393 768 817. Le SIRET de son siège social est 393 768 817 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14393768817.

Où se situe le siège social de DEVOS MICHEL ?

Le siège social de DEVOS MICHEL est situé 27480 Le Tronquay.

DEVOS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS MICHEL.

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