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DEVOS SEBASTIEN

Active
Siren435 256 623Entrepreneur individuelCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 435 256 623. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Notre Dame de Grace Bte 3. L'entreprise déclare le code NAF 020D comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOS SEBASTIEN

Dénomination
DEVOS SEBASTIEN
SIREN
435 256 623
SIRET (siège)
435 256 623 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16435256623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 256 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020D
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
41 RUE NOTRE DAME DE GRACE BTE 3
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS SEBASTIEN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVOS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    435 256 623 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 020D

Documents juridiques de DEVOS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur DEVOS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVOS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVOS SEBASTIEN est 435 256 623. Le SIRET de son siège social est 435 256 623 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16435256623.

Où se situe le siège social de DEVOS SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVOS SEBASTIEN est situé 41 rue Notre Dame de Grace Bte 3.

DEVOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS SEBASTIEN.

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