CheckersProcédures

DEVOS SEBASTIEN

Active
Siren828 296 210Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 01 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 828 296 210, DEVOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2016. Son siège social est situé 38 rue Jean Mermoz, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DEVOS SEBASTIEN

Dénomination
DEVOS SEBASTIEN
SIREN
828 296 210
SIRET (siège)
828 296 210 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66828296210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 296 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 octobre 2016
Siège social
38 RUE JEAN MERMOZ, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOS SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de DEVOS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    828 296 210 00010 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DEVOS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2016

Questions fréquentes sur DEVOS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVOS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVOS SEBASTIEN est 828 296 210. Le SIRET de son siège social est 828 296 210 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66828296210.

Où se situe le siège social de DEVOS SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVOS SEBASTIEN est situé 38 rue Jean Mermoz, 73100 Aix-les-Bains.

DEVOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOS SEBASTIEN.

Entreprises similaires

Même activité à Aix-les-Bains

Entreprises autres activités récréatives et de loisirs

Toutes les entreprises avec le code NAF 9329Z

Autres activités récréatives et de loisirs à Aix-les-Bains

Entreprises du même secteur à Aix-les-Bains

Entreprises à Aix-les-Bains

Toutes les entreprises à Aix-les-Bains