DEVOT CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVOT CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2000 sous le numéro SIREN 429 995 483. Elle est domiciliée 19 rue Principale, 57930 Saint-Jean-de-Bassel. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de DEVOT CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DEVOT CLAUDE
- SIREN
- 429 995 483
- SIRET (siège)
- 429 995 483 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48429995483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 995 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 01 mars 2000
- Siège social
- 19 RUE PRINCIPALE, 57930, SAINT-JEAN-DE-BASSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVOT CLAUDE
Autres services personnels n.c.a.
Finances de DEVOT CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVOT CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVOT CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57930 SAINT-JEAN-DE-BASSELSiègeActif
429 995 483 00014 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 9609Z
Documents juridiques de DEVOT CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVOT CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVOT CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVOT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVOT CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2000
Questions fréquentes sur DEVOT CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DEVOT CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DEVOT CLAUDE est 429 995 483. Le SIRET de son siège social est 429 995 483 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48429995483.
Où se situe le siège social de DEVOT CLAUDE ?
Le siège social de DEVOT CLAUDE est situé 19 rue Principale, 57930 Saint-Jean-de-Bassel.
DEVOT CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVOT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVOT CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOT CLAUDE.
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