DEVOTO JEAN-FRANCOIS

Active

Siren790 047 351Entrepreneur individuel13330 PELISSANNECréée le 13 septembre 2021

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 790 047 351, DEVOTO JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 13 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che du Bramaire, 13330 Pelissanne. DEVOTO JEAN-FRANCOIS relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de DEVOTO JEAN-FRANCOIS

INSEE

Dénomination: DEVOTO JEAN-FRANCOIS
SIREN: 790 047 351
SIRET (siège): 790 047 351 00024
N° TVA intracommunautaire: FR27790047351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 047 351
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création: 13 septembre 2021
Siège social: 7 CHE DU BRAMAIRE, 13330, PELISSANNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVOTO JEAN-FRANCOIS

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Établissements de DEVOTO JEAN-FRANCOIS

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13330 PELISSANNESiègeActif
790 047 351 00024 · ouvert le 06 septembre 2021 · NAF 4399C
13760 SAINT-CANNATFermé
790 047 351 00016 · ouvert le 15 décembre 2012 · NAF 4779Z

Conformité de DEVOTO JEAN-FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOTO JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOTO JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVOTO JEAN-FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 13 septembre 2021

Questions fréquentes sur DEVOTO JEAN-FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVOTO JEAN-FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVOTO JEAN-FRANCOIS est 790 047 351. Le SIRET de son siège social est 790 047 351 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27790047351.

Où se situe le siège social de DEVOTO JEAN-FRANCOIS ?

Le siège social de DEVOTO JEAN-FRANCOIS est situé 7 Che du Bramaire, 13330 Pelissanne.