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DEVOTTE FRANCK

Active
Siren384 980 991Entrepreneur individuel59220 DENAINCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOTTE FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 384 980 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 116 rue Henri Barbusse, 59220 Denain. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOTTE FRANCK

Dénomination
DEVOTTE FRANCK
SIREN
384 980 991
SIRET (siège)
384 980 991 00036
N° TVA intracommunautaire
FR69384980991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 980 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 avril 1992
Siège social
116 RUE HENRI BARBUSSE, 59220, DENAIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEVOTTE FRANCK

Activité des médecins généralistes

Finances de DEVOTTE FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOTTE FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOTTE FRANCK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59220 DENAINSiègeActif

    384 980 991 00036 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 8621Z

  • 62580 FRESNOY-EN-GOHELLEFermé

    384 980 991 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 851C

  • 62232 ANNEZINFermé

    384 980 991 00028 · ouvert le 10 avril 1992 · NAF 851C

Documents juridiques de DEVOTTE FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOTTE FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOTTE FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOTTE FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOTTE FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOTTE FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOTTE FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur DEVOTTE FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DEVOTTE FRANCK ?

Le numéro SIREN de DEVOTTE FRANCK est 384 980 991. Le SIRET de son siège social est 384 980 991 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69384980991.

Où se situe le siège social de DEVOTTE FRANCK ?

Le siège social de DEVOTTE FRANCK est situé 116 rue Henri Barbusse, 59220 Denain.

DEVOTTE FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOTTE FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOTTE FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOTTE FRANCK.

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