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DEVOUARD ALAIN

Active
Siren305 859 522Entrepreneur individuel58290 VANDENESSECréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 305 859 522, DEVOUARD ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé Rte de Moulins-Engilbert, 58290 Vandenesse. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOUARD ALAIN

Dénomination
DEVOUARD ALAIN
SIREN
305 859 522
SIRET (siège)
305 859 522 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94305859522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 859 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
RTE DE MOULINS-ENGILBERT, 58290, VANDENESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOUARD ALAIN

Activités de soutien aux cultures

Finances de DEVOUARD ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUARD ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOUARD ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58290 VANDENESSESiègeActif

    305 859 522 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DEVOUARD ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOUARD ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUARD ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUARD ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUARD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOUARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUARD ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DEVOUARD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de DEVOUARD ALAIN ?

Le numéro SIREN de DEVOUARD ALAIN est 305 859 522. Le SIRET de son siège social est 305 859 522 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94305859522.

Où se situe le siège social de DEVOUARD ALAIN ?

Le siège social de DEVOUARD ALAIN est situé Rte de Moulins-Engilbert, 58290 Vandenesse.

DEVOUARD ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOUARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOUARD ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOUARD ALAIN.

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