DEVOUARD EMMANUEL

Active

Siren538 679 911Entrepreneur individuel58120 ST-HILAIRE-EN-MORVANCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVOUARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 679 911. Le siège social de l'entreprise se trouve L Huis Chamard, 58120 St-Hilaire-en-Morvan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DEVOUARD EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEVOUARD EMMANUEL
SIREN: 538 679 911
SIRET (siège): 538 679 911 00015
N° TVA intracommunautaire: FR54538679911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 679 911
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: L HUIS CHAMARD, 58120, ST-HILAIRE-EN-MORVAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVOUARD EMMANUEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVOUARD EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUARD EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOUARD EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58120 ST-HILAIRE-EN-MORVANSiègeActif
538 679 911 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEVOUARD EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOUARD EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUARD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOUARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUARD EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DEVOUARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOUARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEVOUARD EMMANUEL est 538 679 911. Le SIRET de son siège social est 538 679 911 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54538679911.

Où se situe le siège social de DEVOUARD EMMANUEL ?

Le siège social de DEVOUARD EMMANUEL est situé L Huis Chamard, 58120 St-Hilaire-en-Morvan.