CheckersProcédures

DEVOUARD GERARD

Active
Siren393 564 372Entrepreneur individuel58120 ST-HILAIRE-EN-MORVANCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVOUARD GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 393 564 372. Son siège social est situé L Huis Chamard, 58120 St-Hilaire-en-Morvan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEVOUARD GERARD

Dénomination
DEVOUARD GERARD
SIREN
393 564 372
SIRET (siège)
393 564 372 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10393564372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 564 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
L HUIS CHAMARD, 58120, ST-HILAIRE-EN-MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOUARD GERARD

Location des biens ruraux

Finances de DEVOUARD GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUARD GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOUARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58120 ST-HILAIRE-EN-MORVANSiègeActif

    393 564 372 00018 · ouvert le 15 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEVOUARD GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOUARD GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOUARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DEVOUARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de DEVOUARD GERARD ?

Le numéro SIREN de DEVOUARD GERARD est 393 564 372. Le SIRET de son siège social est 393 564 372 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10393564372.

Où se situe le siège social de DEVOUARD GERARD ?

Le siège social de DEVOUARD GERARD est situé L Huis Chamard, 58120 St-Hilaire-en-Morvan.

DEVOUARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOUARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOUARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOUARD GERARD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à St-Hilaire-en-Morvan

Toutes les entreprises à St-Hilaire-en-Morvan