DEVOUARD JEAN-PIERRE

Active

Siren921 731 030Entrepreneur individuel41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNECréée le 02 septembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 921 731 030, DEVOUARD JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2022. Son siège social est situé Rte de Pontlevoy, 41120 Le Controis-en-Sologne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOUARD JEAN-PIERRE

INSEE

Dénomination: DEVOUARD JEAN-PIERRE
SIREN: 921 731 030
SIRET (siège): 921 731 030 00018
N° TVA intracommunautaire: FR37921731030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 921 731 030
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 septembre 2022
Siège social: RTE DE PONTLEVOY, 41120, LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVOUARD JEAN-PIERRE

Location de logements

Finances de DEVOUARD JEAN-PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUARD JEAN-PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOUARD JEAN-PIERRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNESiègeActif
921 731 030 00018 · ouvert le 02 septembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVOUARD JEAN-PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOUARD JEAN-PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUARD JEAN-PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUARD JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUARD JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOUARD JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUARD JEAN-PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 02 septembre 2022

Questions fréquentes sur DEVOUARD JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DEVOUARD JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de DEVOUARD JEAN-PIERRE est 921 731 030. Le SIRET de son siège social est 921 731 030 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37921731030.

Où se situe le siège social de DEVOUARD JEAN-PIERRE ?

Le siège social de DEVOUARD JEAN-PIERRE est situé Rte de Pontlevoy, 41120 Le Controis-en-Sologne.