DEVOUASSOUD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 931 961 791, DEVOUASSOUD PASCAL est une 1000 créée le 12 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 CHE de Beauregard ST AQUILAIN DE PACY, 27120 Pacy-sur-Eure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DEVOUASSOUD PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEVOUASSOUD PASCAL
- SIREN
- 931 961 791
- SIRET (siège)
- 931 961 791 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65931961791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 961 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 12 août 2024
- Siège social
- 3 CHE de Beauregard ST AQUILAIN DE PACY, 27120, Pacy-sur-Eure
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVOUASSOUD PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de DEVOUASSOUD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVOUASSOUD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVOUASSOUD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27120 Pacy-sur-EureSiègeActif
931 961 791 00015 · ouvert le 23 juillet 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DEVOUASSOUD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVOUASSOUD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUASSOUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVOUASSOUD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUASSOUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVOUASSOUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVOUASSOUD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 2024
Questions fréquentes sur DEVOUASSOUD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEVOUASSOUD PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEVOUASSOUD PASCAL est 931 961 791. Le SIRET de son siège social est 931 961 791 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65931961791.
Où se situe le siège social de DEVOUASSOUD PASCAL ?
Le siège social de DEVOUASSOUD PASCAL est situé 3 CHE de Beauregard ST AQUILAIN DE PACY, 27120 Pacy-sur-Eure.
DEVOUASSOUD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVOUASSOUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVOUASSOUD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOUASSOUD PASCAL.
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