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DEVOUASSOUD SONNETTES

Active
Siren512 870 627SAS74400 CHAMONIX-MONT-BLANCCréée le 09 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

DEVOUASSOUD SONNETTES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2009, identifiée par le SIREN 512 870 627. Son siège social est situé 451 Che A Batioret, 74400 Chamonix-Mont-Blanc. L'entreprise déclare le code NAF 4669B comme activité principale. Elle est dirigée par THOMAS DEVOUASSOUD, président de sas.

Fiche d'identité de DEVOUASSOUD SONNETTES

Dénomination
DEVOUASSOUD SONNETTES
SIREN
512 870 627
SIRET (siège)
512 870 627 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27512870627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 870 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 400 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
09 juin 2009
Siège social
451 CHE A BATIORET, 74400, CHAMONIX-MONT-BLANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVOUASSOUD SONNETTES

La fabrication de clarines et dérivés et la vente de tous produits artisanaux et touristiques.

Finances de DEVOUASSOUD SONNETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUASSOUD SONNETTES

MC

MARTINE CHEILAN

Directeur général

Depuis la création (09 juin 2009) · 17 ans

MC

MARTINE CHEILAN

Directeur général

Depuis la création (09 juin 2009) · 17 ans

TD

THOMAS DEVOUASSOUD

Président de SAS

Établissements de DEVOUASSOUD SONNETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCSiègeActif

    512 870 627 00019 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4669B

Documents juridiques de DEVOUASSOUD SONNETTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2022

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de DEVOUASSOUD SONNETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUASSOUD SONNETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUASSOUD SONNETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUASSOUD SONNETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVOUASSOUD SONNETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVOUASSOUD SONNETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUASSOUD SONNETTES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    DEVOUASSOUD Thomas Philippe André nom d'usage : DEVOUASSOUD devient président. CHEILAN Martine Marie Josèphe Jeanne nom d'usage : DEVOUASSOUD n'est plus gérant. CHEILAN Martine Marie Josèphe Jeanne nom d'usage : DEVOUASSOUD devient directeur général

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2009

Questions fréquentes sur DEVOUASSOUD SONNETTES

Quel est le numéro SIREN de DEVOUASSOUD SONNETTES ?

Le numéro SIREN de DEVOUASSOUD SONNETTES est 512 870 627. Le SIRET de son siège social est 512 870 627 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27512870627.

Qui dirige DEVOUASSOUD SONNETTES ?

DEVOUASSOUD SONNETTES est dirigée par THOMAS DEVOUASSOUD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEVOUASSOUD SONNETTES ?

Le siège social de DEVOUASSOUD SONNETTES est situé 451 Che A Batioret, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.

DEVOUASSOUD SONNETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOUASSOUD SONNETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOUASSOUD SONNETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOUASSOUD SONNETTES.

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