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DEVOUASSOUX MICHEL

Active
Siren834 162 331SARL74310 LES HOUCHESCréée le 21 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DEVOUASSOUX MICHEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 162 331. Elle est domiciliée 549 Rte du Lac, 74310 Les Houches. Son activité principale relève du code NAF 7729Z. MICHEL DEVOUASSOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEVOUASSOUX MICHEL

Dénomination
DEVOUASSOUX MICHEL
SIREN
834 162 331
SIRET (siège)
834 162 331 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10834162331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 162 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7729Z
Date de création
21 décembre 2017
Siège social
549 RTE DU LAC, 74310, LES HOUCHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVOUASSOUX MICHEL

Location de toilettes sèches autonomes, prestataire de service dans l'évènementiel, entretien d'espaces verts, prestataire de service de déneigement.

Finances de DEVOUASSOUX MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUASSOUX MICHEL

MD

MICHEL DEVOUASSOUX

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de DEVOUASSOUX MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74310 LES HOUCHESSiègeActif

    834 162 331 00013 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7729Z

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCActif

    834 162 331 00021 · ouvert le 26 décembre 2018 · NAF 5610C

Documents juridiques de DEVOUASSOUX MICHEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de DEVOUASSOUX MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUASSOUX MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUASSOUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUASSOUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVOUASSOUX MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVOUASSOUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUASSOUX MICHEL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2017

Marques déposées par DEVOUASSOUX MICHEL

DEVOUASSOUX MICHEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE COMPTOIR A RACLETTE

    N° 4577596 · Déposée le 29 août 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 43 · valable jusqu’au 29 août 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de DEVOUASSOUX MICHEL

2 marchés publics ont été notifiés à DEVOUASSOUX MICHEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 750 k€.

  • MISE A DISPOSITION DE SANITAIRES TYPE CHALET

    COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 1 offre reçue

    600 k€Services

  • LOCATION SANITAIRES TYPE CHALET

    COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2024 · Procédure adaptée · 4 ans

    150 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DEVOUASSOUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOUASSOUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVOUASSOUX MICHEL est 834 162 331. Le SIRET de son siège social est 834 162 331 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10834162331.

Qui dirige DEVOUASSOUX MICHEL ?

DEVOUASSOUX MICHEL est dirigée par MICHEL DEVOUASSOUX, gérant.

Où se situe le siège social de DEVOUASSOUX MICHEL ?

Le siège social de DEVOUASSOUX MICHEL est situé 549 Rte du Lac, 74310 Les Houches.

DEVOUASSOUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVOUASSOUX MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVOUASSOUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOUASSOUX MICHEL.

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