DEVOUASSOUX PASCAL

Active

Siren420 153 694100023700 MAINSATCréée le 06 août 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 153 694, DEVOUASSOUX PASCAL est une 1000 créée le 6 août 1998. Elle est domiciliée 5 Courtiat, 23700 Mainsat. L'entreprise déclare le code NAF 0128Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOUASSOUX PASCAL

INSEE

Dénomination: DEVOUASSOUX PASCAL
SIREN: 420 153 694
SIRET (siège): 420 153 694 00021
N° TVA intracommunautaire: FR26420153694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 420 153 694
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 0128Z
Date de création: 06 août 1998
Siège social: 5 COURTIAT, 23700, MAINSAT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVOUASSOUX PASCAL

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de DEVOUASSOUX PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOUASSOUX PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOUASSOUX PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

23700 MAINSATSiègeActif
420 153 694 00021 · ouvert le 28 juin 2021 · NAF 0128Z
89420 THIZYFermé
420 153 694 00013 · ouvert le 06 août 1998 · NAF 554B

Documents juridiques de DEVOUASSOUX PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOUASSOUX PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOUASSOUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOUASSOUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOUASSOUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOUASSOUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOUASSOUX PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 06 août 1998

Questions fréquentes sur DEVOUASSOUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEVOUASSOUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEVOUASSOUX PASCAL est 420 153 694. Le SIRET de son siège social est 420 153 694 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26420153694.

Où se situe le siège social de DEVOUASSOUX PASCAL ?

Le siège social de DEVOUASSOUX PASCAL est situé 5 Courtiat, 23700 Mainsat.