DEVOY DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 399 075, DEVOY DANIEL est une 1000. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 RTE du Félan, 74370 Villaz. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.
Fiche d'identité de DEVOY DANIEL
INSEE- Dénomination
- DEVOY DANIEL
- SIREN
- 949 399 075
- SIRET (siège)
- 949 399 075 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11949399075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 399 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 51 RTE du Félan, 74370, Villaz
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVOY DANIEL
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Finances de DEVOY DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVOY DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVOY DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74370 VillazSiègeActif
949 399 075 00025 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 7311Z
- 74000 AnnecyFermé
949 399 075 00017 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de DEVOY DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVOY DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVOY DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVOY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVOY DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DEVOY DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DEVOY DANIEL ?
Le numéro SIREN de DEVOY DANIEL est 949 399 075. Le SIRET de son siège social est 949 399 075 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11949399075.
Où se situe le siège social de DEVOY DANIEL ?
Le siège social de DEVOY DANIEL est situé 51 RTE du Félan, 74370 Villaz.
DEVOY DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVOY DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVOY DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVOY DANIEL.
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