DEVOYON SEBASTIEN

Active

Siren924 331 697Entrepreneur individuel07360 SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUXCréée le 20 novembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVOYON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 2023 sous le numéro SIREN 924 331 697. Son siège social est situé 65 Che de Monge le batiment, 07360 Saint-Fortunat-sur-Eyrieux. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVOYON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVOYON SEBASTIEN
SIREN: 924 331 697
SIRET (siège): 924 331 697 00012
N° TVA intracommunautaire: FR37924331697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 924 331 697
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 20 novembre 2023
Siège social: 65 CHE DE MONGE LE BATIMENT, 07360, SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVOYON SEBASTIEN

Formation continue d'adultes

Finances de DEVOYON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOYON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOYON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07360 SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUXSiègeActif
924 331 697 00012 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 8559A

Documents juridiques de DEVOYON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVOYON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOYON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOYON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOYON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOYON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOYON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 20 novembre 2023

Questions fréquentes sur DEVOYON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVOYON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVOYON SEBASTIEN est 924 331 697. Le SIRET de son siège social est 924 331 697 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37924331697.

Où se situe le siège social de DEVOYON SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVOYON SEBASTIEN est situé 65 Che de Monge le batiment, 07360 Saint-Fortunat-sur-Eyrieux.