DEVRAINE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 431 431 790, DEVRAINE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Edith Mismes, 40130 Capbreton. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DEVRAINE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEVRAINE SEBASTIEN
- SIREN
- 431 431 790
- SIRET (siège)
- 431 431 790 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR35431431790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 431 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 mai 2000
- Siège social
- 15 EDITH MISMES, 40130, CAPBRETON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEVRAINE SEBASTIEN
Location de logements
Finances de DEVRAINE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVRAINE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVRAINE SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 40130 CAPBRETONSiègeActif
431 431 790 00036 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820A
- 40130 CAPBRETONFermé
431 431 790 00028 · ouvert le 23 mai 2000 · NAF 741J
- 40130 CAPBRETONFermé
431 431 790 00044 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 4789Z
Documents juridiques de DEVRAINE SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVRAINE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVRAINE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVRAINE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVRAINE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVRAINE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVRAINE SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 mai 2000
Questions fréquentes sur DEVRAINE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEVRAINE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEVRAINE SEBASTIEN est 431 431 790. Le SIRET de son siège social est 431 431 790 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431431790.
Où se situe le siège social de DEVRAINE SEBASTIEN ?
Le siège social de DEVRAINE SEBASTIEN est situé 15 Edith Mismes, 40130 Capbreton.
DEVRAINE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVRAINE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVRAINE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVRAINE SEBASTIEN.
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