DEVRED DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVRED DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1986, identifié par le SIREN 338 700 107. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Arthur Bourdin, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.
Fiche d'identité de DEVRED DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEVRED DOMINIQUE
- SIREN
- 338 700 107
- SIRET (siège)
- 338 700 107 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR16338700107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 700 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 01 juillet 1986
- Siège social
- 13 RUE ARTHUR BOURDIN, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVRED DOMINIQUE
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de DEVRED DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVRED DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVRED DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
338 700 107 00034 · ouvert le 13 mai 2008 · NAF 8622C
- 25300 PONTARLIERFermé
338 700 107 00026 · ouvert le 03 avril 1989 · NAF 8622C
Documents juridiques de DEVRED DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVRED DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVRED DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVRED DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVRED DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVRED DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVRED DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1986
Questions fréquentes sur DEVRED DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEVRED DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEVRED DOMINIQUE est 338 700 107. Le SIRET de son siège social est 338 700 107 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16338700107.
Où se situe le siège social de DEVRED DOMINIQUE ?
Le siège social de DEVRED DOMINIQUE est situé 13 rue Arthur Bourdin, 25300 Pontarlier.
DEVRED DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVRED DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVRED DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVRED DOMINIQUE.
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