DEYE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 385 048 806, DEYE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Carlet, 04300 Niozelles. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEYE PATRICK
INSEE- Dénomination
- DEYE PATRICK
- SIREN
- 385 048 806
- SIRET (siège)
- 385 048 806 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR08385048806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 048 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 mars 1995
- Siège social
- LE CARLET, 04300, NIOZELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEYE PATRICK
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DEYE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEYE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEYE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04300 NIOZELLESSiègeActif
385 048 806 00025 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 9003A
- 84160 CADENETFermé
385 048 806 00017 · ouvert le 06 février 1995 · NAF 201B
Documents juridiques de DEYE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEYE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEYE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEYE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEYE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEYE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEYE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1995
Questions fréquentes sur DEYE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DEYE PATRICK ?
Le numéro SIREN de DEYE PATRICK est 385 048 806. Le SIRET de son siège social est 385 048 806 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08385048806.
Où se situe le siège social de DEYE PATRICK ?
Le siège social de DEYE PATRICK est situé Le Carlet, 04300 Niozelles.
DEYE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DEYE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEYE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEYE PATRICK.
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