DEZUTTER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 533 786 224, DEZUTTER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 Rte de Bouclon les Six Chemins, 33450 Saint-Sulpice-et-Cameyrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1105Z.
Fiche d'identité de DEZUTTER PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEZUTTER PASCAL
- SIREN
- 533 786 224
- SIRET (siège)
- 533 786 224 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40533786224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 786 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1105Z
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- 26 RTE DE BOUCLON LES SIX CHEMINS, 33450, SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEZUTTER PASCAL
Fabrication de bière
Finances de DEZUTTER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEZUTTER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEZUTTER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33450 SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRACSiègeActif
533 786 224 00014 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 1105Z
Documents juridiques de DEZUTTER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEZUTTER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEZUTTER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEZUTTER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEZUTTER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEZUTTER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEZUTTER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
Questions fréquentes sur DEZUTTER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEZUTTER PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEZUTTER PASCAL est 533 786 224. Le SIRET de son siège social est 533 786 224 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40533786224.
Où se situe le siège social de DEZUTTER PASCAL ?
Le siège social de DEZUTTER PASCAL est situé 26 Rte de Bouclon les Six Chemins, 33450 Saint-Sulpice-et-Cameyrac.
DEZUTTER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEZUTTER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEZUTTER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEZUTTER PASCAL.
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