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793 978 263

Active
Siren793 978 263Entrepreneur individuel VAL-D'ARCCréée le 01 juillet 2013

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 793 978 263

Dénomination
793 978 263
SIREN
793 978 263
SIRET (siège)
793 978 263 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85793978263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 978 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
VAL-D'ARC
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 793 978 263

Édition de livres

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Dirigeants et représentants de 793 978 263

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 793 978 263

3 établissements, dont 1 en activité.

  • VAL-D'ARCSiègeActif

    793 978 263 00036 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 5811Z

  • PARISFermé

    793 978 263 00010 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5819Z

  • PARISFermé

    793 978 263 00028 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 5811Z

Conformité de 793 978 263

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 978 263. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 793 978 263 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 793 978 263

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Marchés publics de 793 978 263

1 marché public a été notifié à 793 978 263 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 383 k€.

  • 34/21-Fourniture de prestations éditoriales pour les publications scientifiques de la Direction des Statistiques, des études et de la Recherche (DSER)

    CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES · notifié le 19 octobre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    383 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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