509 280 871
Fermée5610C · Restauration de type rapide
Fiche d'identité de 509 280 871
INSEE- Dénomination
- 509 280 871
- SIREN
- 509 280 871
- SIRET (siège)
- 509 280 871 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR87509280871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 280 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Date de radiation
- 31 décembre 2024
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 509 280 871
Achat et revente de produits non alimentaires, non réglementés, notamment minéraux, bijoux fantaisie, accessoires, décoration et articles cadeaux.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 509 280 871
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 509 280 871
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeFermé
509 280 871 00021 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 5610C
- BesançonSiègeActif
509 280 871 00039 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 4791A
- DEVECEYFermé
509 280 871 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6619B
Documents juridiques de 509 280 871
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 509 280 871
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 509 280 871. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 509 280 871 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 509 280 871
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-31 · Début d'activité : 2026-09-01
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-20 · Début d'activité : 2020-08-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
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