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DIABATE MOUSSA

Active
Siren939 160 941Entrepreneur individuel93270 SevranCréée le 03 janvier 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 939 160 941, DIABATE MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 168 CHE du Marais du Souci, 93270 Sevran. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de DIABATE MOUSSA

Dénomination
DIABATE MOUSSA
SIREN
939 160 941
SIRET (siège)
939 160 941 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77939160941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 160 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
03 janvier 2025
Siège social
168 CHE du Marais du Souci, 93270, Sevran
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DIABATE MOUSSA

VTC

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Établissements de DIABATE MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93270 SevranSiègeActif

    939 160 941 00018 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DIABATE MOUSSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DIABATE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIABATE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DIABATE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DIABATE MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2025

Questions fréquentes sur DIABATE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de DIABATE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de DIABATE MOUSSA est 939 160 941. Le SIRET de son siège social est 939 160 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77939160941.

Où se situe le siège social de DIABATE MOUSSA ?

Le siège social de DIABATE MOUSSA est situé 168 CHE du Marais du Souci, 93270 Sevran.

DIABATE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, DIABATE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIABATE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIABATE MOUSSA.