DIAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 249 281, DIAM est une SAS créée le 10 mai 2005. Son siège social est situé 165 Rte de la Boissonnette, 07340 Peaugres. L'entreprise déclare le code NAF 4540Z comme activité principale. La direction est assurée par FRANCK CHANAVAT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DIAM
INSEE- Dénomination
- DIAM
- SIREN
- 482 249 281
- SIRET (siège)
- 482 249 281 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR33482249281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 249 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4540Z
- Date de création
- 10 mai 2005
- Siège social
- 165 RTE DE LA BOISSONNETTE, 07340, PEAUGRES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DIAM
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DIAM
DIFFUSION, IMPORTATION ACCESSOIRES MOTOS - NEGOCE MOTOS.
Finances de DIAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DIAM
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DIAM
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 07340 PEAUGRESSiègeActif
482 249 281 00031 · ouvert le 18 avril 2005 · NAF 4540Z
- 07340 ANDANCEFermé
482 249 281 00015 · ouvert le 18 avril 2005 · NAF 4540Z
- 07340 SAINT-DESIRATFermé
482 249 281 00023 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4540Z
Documents juridiques de DIAM
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DIAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DIAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent DIAM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026007396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 07 avril 2026 · N° 2026F00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00803
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/01670
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 04 décembre 2025 · N° 2025010814
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/01254
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00231
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025P00596
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 25 août 2025 · N° 18/00331
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL CONTENTIEUX EX T.I
Décision du 09 juillet 2025 · N° 23/00728
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025P00596
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 mai 2025 · N° 22/05924
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 février 2025 · N° 2024005634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 05 février 2025 · N° 23/02842
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Tribunal de commerce
Décision du 03 février 2025 · N° 2024J00424
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/12954
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Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 23 mai 2024 · N° 22/03194
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/58279
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Décision du 06 mars 2024 · N° 22/01200
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Décision du 01 février 2023 · N° 21/00390
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 17-25.804
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 2018 · N° 16-19.836
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2007 · N° 06-44.163
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mars 2002 · N° 99-14.783
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-45.977
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-16.789
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DIAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DIAM
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
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Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
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Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
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Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
CHANAVAT Franck nom d'usage : CHANAVAT n'est plus gérant. CHANAVAT Franck nom d'usage : CHANAVAT devient président.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY
- création
Date d'effet : 10 mai 2005
Marques déposées par DIAM
INPIDIAM est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeWAYGOM
N° 4314350 · Déposée le 14 novembre 2016 · Marque verbale
Classe 12 · valable jusqu’au 14 novembre 2026
- Marque expiréeCRAFTY
N° 3604203 · Déposée le 10 octobre 2008 · Marque verbale
Classes 11, 12 · expirée le 10 octobre 2018
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalTELIS
N° 3573762 · Déposée le 29 avril 2008 · Marque verbale
Classe 4
- Marque expiréeIROD
N° 3562546 · Déposée le 12 mars 2008 · Marque verbale
Classe 12 · expirée le 12 mars 2018
- Marque expiréeWAYCOM
N° 3532913 · Déposée le 22 octobre 2007 · Marque verbale
Classe 12 · expirée le 22 octobre 2017
- Marque expiréeDYMIX
N° 3466166 · Déposée le 29 novembre 2006 · Marque verbale
Classes 9, 18, 25 · expirée le 29 novembre 2016
- Marque expiréeDIAMOTO
N° 3398185 · Déposée le 16 décembre 2005 · Marque verbale
Classes 4, 9, 25 · expirée le 16 décembre 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DIAM
Quel est le numéro SIREN de DIAM ?
Le numéro SIREN de DIAM est 482 249 281. Le SIRET de son siège social est 482 249 281 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33482249281.
Qui dirige DIAM ?
DIAM est dirigée par FRANCK CHANAVAT, président de sas.
Où se situe le siège social de DIAM ?
Le siège social de DIAM est situé 165 Rte de la Boissonnette, 07340 Peaugres.
DIAM est-elle toujours en activité ?
Oui, DIAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIAM.
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- LECHAUGUETTE EMMANUEL07000 PrivasCA 110 k€
- SAS SOLUTION MOTO07120 Saint-Alban-AuriollesCA 59,1 k€
- ARDECHE MOTOR CYCLE07160 Saint-Michel-d'Aurance
- ATELIER PAUL POSITION07500 Guilherand-Granges
- BONNETON 2 ROUES07200 Aubenas
