CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires 2024
969 k€−23,1 %
Résultat net 2024
−1,1 M€−60,1 %
Capital social
444 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 996 962, DIAM GROUP est une SAS créée le 10 août 2009. Elle est domiciliée La Croix de l'Alizier, 63550 Palladuc. L'entreprise déclare le code NAF 6430Z comme activité principale. En 2024, son chiffre d'affaires s'est élevé à 969 k€ pour une perte nette de 1,1 M€. Elle se place au-dessus de 90 % des entreprises de son activité en Auvergne-Rhône-Alpes par le chiffre d'affaires 2024. Elle est dirigée par CHRISTOPHE CHERVIN, président de sas.

Fiche d'identité de DIAM GROUP

Dénomination
DIAM GROUP
SIREN
450 996 962
SIRET (siège)
450 996 962 00038
N° TVA intracommunautaire
FR75450996962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Clermont-Ferrand 450 996 962
Greffe
Clermont-Ferrand
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
443 708,47 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
10 août 2009
Siège social
LA CROIX DE L'ALIZIER, 63550, Palladuc
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DIAM GROUP

La prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés et affaires françaises et étrangères quel qu'en soit l'objet, par création de sociétés de toutes formes au moyen d'apports ou souscription, par achat d'actions, obligations ou autres titres et de tous droits sociaux et, généralement, par toutes formes quelconques ; La mise à disposition de moyens et personnel de direction, technique, administratif et commercial, la location de machines à ses filiales

Finances de DIAM GROUP

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2024969 k€−23,1 %−1,1 M€−146 k€−482 k€−2,5 M€4,2 M€746 k€-
20231,3 M€+0,5 %−690 k€50,6 k€−478 k€−1,4 M€5,1 M€741 k€7
20221,3 M€−12,0 %−510 k€166 k€−92,3 k€−434 k€7,5 M€718 k€-
20211,4 M€-1,5 M€248 k€149 k€75,7 k€8,0 M€762 k€-
2019--−660 k€--1,2 M€9,4 M€--
20181,2 M€+31,4 %141 k€120 k€19,4 k€2,0 M€9,6 M€555 k€-
2017894 k€+4,6 %502 k€31,3 k€−6,5 k€2,0 M€5,0 M€545 k€7
2016855 k€-423 k€45,2 k€35,9 k€1,6 M€4,8 M€483 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 04 juillet 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de DIAM GROUP (969 k€) dépasse celui de 90 % des 641 entreprises de l'activité « fonds de placement et entités financières similaires » (NAF 64.30Z) en Auvergne-Rhône-Alpes ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 126 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Auvergne-Rhône-Alpes).

Ratios 2024

Marge EBE
−15,1 %
Résultat courant / CA
−114,5 %
Autonomie financière
−60,5 %
Taux d’endettement
−243,9 %
Ratio de liquidité
267,1 %
CAF / CA
−28,0 %
Crédit clients
454 j
Crédit fournisseurs
361 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires29 168 €64 170 €
Terrains30 615 €37 228 €
Constructions223 448 €271 316 €
Autres immobilisations corporelles1 127 €7 776 €
Autres participations2 321 106 €2 819 106 €
Autres titres immobilisés225 €225 €
Autres immobilisations financières52 945 €52 945 €
TOTAL Actif immobilisé2 658 635 €3 252 768 €
Avances et acomptes versés sur commandes3 900 €0 €
Clients et comptes rattachés619 203 €879 961 €
Autres créances787 144 €855 728 €
Disponibilités42 717 €20 821 €
Charges constatées d'avance64 620 €96 893 €
TOTAL Actif circulant1 517 586 €1 853 405 €
Primes de remboursement des emprunts9 416 €9 416 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 185 638 €5 115 590 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel443 708 €443 708 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €2 030 €
Réserve légale190 591 €190 591 €
Report à nouveau−2 061 983 €−1 371 547 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−1 105 448 €−690 436 €
TOTAL Capitaux propres−2 531 101 €−1 425 653 €
Emprunts obligataires convertibles260 505 €260 505 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 087 172 €4 882 451 €
Emprunts et dettes financières divers825 110 €864 791 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés417 046 €331 093 €
Dettes fiscales et sociales126 905 €155 586 €
Autres dettes0 €46 814 €
TOTAL Dettes6 716 740 €6 541 243 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 185 638 €5 115 590 €
Code EI825 110 €-

Compte de résultat

Poste20242023
Ventes de marchandises208 €0 €
Production vendue - services968 827 €1 259 382 €
Chiffre d'affaires net969 035 €1 259 382 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges22 423 €65 084 €
Autres produits3 €6 €
TOTAL Produits d'exploitation991 462 €1 324 473 €
Achats de marchandises0 €100 €
Autres achats et charges externes346 210 €436 798 €
Impôts, taxes et versements assimilés22 929 €30 872 €
Salaires et traitements501 899 €503 069 €
Charges sociales243 973 €237 967 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations96 132 €117 958 €
Dotations aux provisions sur actif circulant262 500 €436 944 €
Autres charges10 €39 152 €
TOTAL Charges d'exploitation1 473 655 €1 802 864 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−482 192 €−478 390 €
Produits financiers de participations102 000 €0 €
Reprises sur provisions et transferts de charges0 €2 527 798 €
TOTAL Produits financiers102 000 €2 527 798 €
Dotations financières aux amortissements et provisions498 000 €2 114 138 €
Intérêts et charges assimilées231 052 €708 663 €
TOTAL Charges financières729 052 €2 822 801 €
RÉSULTAT FINANCIER−627 052 €−295 003 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−1 109 245 €−773 394 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital208 €300 000 €
TOTAL Produits exceptionnels208 €300 000 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion22 892 €5 583 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital0 €253 945 €
TOTAL Charges exceptionnelles22 892 €259 528 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−22 684 €40 471 €
Impôts sur les bénéfices−26 481 €−42 486 €
TOTAL DES PRODUITS1 093 670 €4 152 271 €
TOTAL DES CHARGES2 199 119 €4 842 707 €
BÉNÉFICE OU PERTE−1 105 448 €−690 436 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires64 170 €99 172 €
Terrains37 228 €43 842 €
Constructions271 316 €558 733 €
Autres immobilisations corporelles7 776 €21 621 €
Autres participations2 819 106 €4 576 106 €
Autres titres immobilisés225 €225 €
Autres immobilisations financières52 945 €52 945 €
TOTAL Actif immobilisé3 252 768 €5 352 645 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €3 900 €
Clients et comptes rattachés879 961 €1 258 653 €
Autres créances855 728 €543 478 €
Disponibilités20 821 €318 681 €
Charges constatées d'avance96 893 €15 846 €
TOTAL Actif circulant1 853 405 €2 140 558 €
Primes de remboursement des emprunts9 416 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 115 590 €7 493 203 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel443 708 €622 656 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €2 030 €
Réserve légale190 591 €190 591 €
Report à nouveau−1 371 547 €−739 615 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−690 436 €−509 830 €
TOTAL Capitaux propres−1 425 653 €−434 167 €
Emprunts obligataires convertibles260 505 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit4 882 451 €5 124 601 €
Emprunts et dettes financières divers864 791 €2 279 517 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés331 093 €130 950 €
Dettes fiscales et sociales155 586 €152 300 €
Autres dettes46 814 €240 000 €
TOTAL Dettes6 541 243 €7 927 370 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 115 590 €7 493 203 €
Code EI864 791 €-

Compte de résultat

Poste20232022
Production vendue - services1 259 382 €1 252 582 €
Chiffre d'affaires net1 259 382 €1 252 582 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges65 084 €23 378 €
Autres produits6 €60 €
TOTAL Produits d'exploitation1 324 473 €1 276 021 €
Achats de marchandises100 €8 €
Autres achats et charges externes436 798 €348 026 €
Impôts, taxes et versements assimilés30 872 €20 470 €
Salaires et traitements503 069 €486 245 €
Charges sociales237 967 €231 410 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations117 958 €134 147 €
Dotations aux provisions sur actif circulant436 944 €148 056 €
Autres charges39 152 €3 €
TOTAL Charges d'exploitation1 802 864 €1 368 369 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−478 390 €−92 348 €
Produits financiers de participations0 €2 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances0 €500 000 €
Autres intérêts et produits assimilés0 €512 €
Reprises sur provisions et transferts de charges2 527 798 €0 €
TOTAL Produits financiers2 527 798 €500 514 €
Dotations financières aux amortissements et provisions2 114 138 €778 894 €
Intérêts et charges assimilées708 663 €134 891 €
TOTAL Charges financières2 822 801 €913 785 €
RÉSULTAT FINANCIER−295 003 €−413 270 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−773 394 €−505 618 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital300 000 €0 €
TOTAL Produits exceptionnels300 000 €0 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion5 583 €36 234 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital253 945 €0 €
TOTAL Charges exceptionnelles259 528 €36 234 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL40 471 €−36 234 €
Impôts sur les bénéfices−42 486 €−32 022 €
TOTAL DES PRODUITS4 152 271 €1 776 536 €
TOTAL DES CHARGES4 842 707 €2 286 366 €
BÉNÉFICE OU PERTE−690 436 €−509 830 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires99 172 €134 889 €
Terrains43 842 €50 455 €
Constructions558 733 €621 602 €
Autres immobilisations corporelles21 621 €50 570 €
Autres participations4 576 106 €5 355 000 €
Autres titres immobilisés225 €225 €
Autres immobilisations financières52 945 €52 945 €
TOTAL Actif immobilisé5 352 645 €6 265 687 €
Avances et acomptes versés sur commandes3 900 €3 900 €
Clients et comptes rattachés1 258 653 €1 276 148 €
Autres créances543 478 €388 245 €
Disponibilités318 681 €3 516 €
Charges constatées d'avance15 846 €76 843 €
TOTAL Actif circulant2 140 558 €1 748 653 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif7 493 203 €8 014 340 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel622 657 €622 657 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €2 030 €
Réserve légale190 591 €190 591 €
Report à nouveau−739 616 €−2 274 415 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−509 830 €1 534 799 €
TOTAL Capitaux propres−434 167 €75 663 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 124 601 €5 256 655 €
Emprunts et dettes financières divers2 279 518 €2 231 668 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés130 951 €165 042 €
Dettes fiscales et sociales152 301 €285 312 €
Autres dettes240 000 €0 €
TOTAL Dettes7 927 371 €7 938 677 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif7 493 203 €8 014 340 €
Code EI2 279 518 €-

Compte de résultat

Poste20222021
Production vendue - services1 252 582 €1 422 971 €
Chiffre d'affaires net1 252 582 €1 422 971 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges23 378 €40 311 €
Autres produits61 €43 €
TOTAL Produits d'exploitation1 276 022 €1 463 325 €
Achats de marchandises8 €0 €
Autres achats et charges externes348 027 €381 888 €
Impôts, taxes et versements assimilés20 471 €31 356 €
Salaires et traitements486 246 €524 255 €
Charges sociales231 410 €237 672 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations134 148 €138 980 €
Dotations aux provisions sur immobilisations148 057 €0 €
Autres charges4 €5 €
TOTAL Charges d'exploitation1 368 370 €1 314 156 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−92 348 €149 169 €
Produits financiers de participations3 €2 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances500 000 €0 €
Autres intérêts et produits assimilés512 €272 €
Reprises sur provisions et transferts de charges0 €1 195 000 €
TOTAL Produits financiers500 515 €1 195 275 €
Dotations financières aux amortissements et provisions778 894 €180 250 €
Intérêts et charges assimilées134 891 €79 173 €
TOTAL Charges financières913 785 €259 423 €
RÉSULTAT FINANCIER−413 271 €935 852 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−505 619 €1 085 021 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion36 234 €50 000 €
TOTAL Charges exceptionnelles36 234 €50 000 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−36 234 €−50 000 €
Impôts sur les bénéfices−32 023 €−499 778 €
TOTAL DES PRODUITS1 776 536 €2 658 600 €
TOTAL DES CHARGES2 286 367 €1 123 801 €
BÉNÉFICE OU PERTE−509 830 €1 534 799 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires134 889 €169 176 €
Terrains50 455 €57 069 €
Constructions621 602 €684 470 €
Autres immobilisations corporelles50 570 €55 382 €
Autres participations5 355 000 €4 337 000 €
Autres titres immobilisés225 €225 €
Autres immobilisations financières52 945 €52 945 €
TOTAL Actif immobilisé6 265 687 €5 356 267 €
Avances et acomptes versés sur commandes3 900 €50 700 €
Clients et comptes rattachés1 276 148 €1 134 622 €
Autres créances388 245 €346 575 €
Disponibilités3 516 €41 352 €
Charges constatées d'avance76 843 €70 930 €
TOTAL Actif circulant1 748 653 €1 644 179 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif8 014 340 €7 000 446 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel622 657 €622 657 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €2 030 €
Réserve légale190 591 €190 591 €
Report à nouveau−2 274 415 €388 880 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 534 799 €−2 663 295 €
TOTAL Capitaux propres75 663 €−1 459 137 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 256 655 €5 124 957 €
Emprunts et dettes financières divers2 231 668 €2 697 024 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés165 042 €183 411 €
Dettes fiscales et sociales285 312 €454 190 €
TOTAL Dettes7 938 677 €8 459 583 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif8 014 340 €7 000 446 €
Code EG7 938 677 €4 589 684 €
Code EH86 964 €54 530 €

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services1 422 971 €1 633 859 €
Chiffre d'affaires net1 422 971 €1 633 859 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges40 311 €87 398 €
Autres produits43 €993 €
TOTAL Produits d'exploitation1 463 325 €1 722 249 €
Autres achats et charges externes381 888 €640 346 €
Impôts, taxes et versements assimilés31 356 €45 333 €
Salaires et traitements524 255 €532 417 €
Charges sociales237 672 €242 720 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations138 980 €105 416 €
Dotations aux provisions sur actif circulant-39 150 €
Autres charges5 €756 €
TOTAL Charges d'exploitation1 314 156 €1 606 137 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION149 169 €116 112 €
Produits financiers de participations2 €3 €
Autres intérêts et produits assimilés272 €490 €
Reprises sur provisions et transferts de charges1 195 000 €-
TOTAL Produits financiers1 195 275 €493 €
Dotations financières aux amortissements et provisions180 250 €2 643 000 €
Intérêts et charges assimilées79 173 €105 516 €
TOTAL Charges financières259 423 €2 748 516 €
RÉSULTAT FINANCIER935 852 €−2 748 024 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS1 085 021 €−2 631 912 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion50 000 €−6 801 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-38 184 €
TOTAL Charges exceptionnelles50 000 €31 383 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−50 000 €−31 383 €
Impôts sur les bénéfices−499 778 €-
TOTAL DES PRODUITS2 658 600 €1 722 742 €
TOTAL DES CHARGES1 123 801 €4 386 036 €
BÉNÉFICE OU PERTE1 534 799 €−2 663 295 €
Code A140 311 €87 398 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires592 €-
Terrains63 682 €-
Constructions747 339 €-
Autres immobilisations corporelles83 297 €-
Immobilisations en cours167 610 €-
Autres participations6 980 000 €-
Autres titres immobilisés225 €-
Autres immobilisations financières52 945 €-
TOTAL Actif immobilisé8 095 689 €-
Clients et comptes rattachés922 698 €-
Autres créances327 220 €-
Disponibilités1 096 €-
Charges constatées d'avance69 832 €-
TOTAL Actif circulant1 320 846 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif9 416 535 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel622 657 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €-
Réserve légale190 591 €-
Report à nouveau1 049 203 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−660 323 €-
Provisions réglementées−38 184 €-
TOTAL Capitaux propres1 165 974 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 272 442 €-
Emprunts et dettes financières divers2 471 550 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés271 288 €-
Dettes fiscales et sociales235 281 €-
TOTAL Dettes8 250 561 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif9 416 535 €-
Code EG4 018 653 €-
Code EH422 354 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires21 619 €-
Terrains70 295 €-
Constructions810 208 €-
Autres immobilisations corporelles42 340 €-
Autres participations7 009 028 €-
Autres titres immobilisés225 €-
Autres immobilisations financières52 945 €-
TOTAL Actif immobilisé8 006 660 €-
Clients et comptes rattachés549 178 €-
Autres créances876 104 €-
Disponibilités63 993 €-
Charges constatées d'avance54 661 €-
TOTAL Actif circulant1 543 935 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif9 550 595 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel622 657 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €-
Réserve légale190 591 €-
Report à nouveau1 049 023 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE141 192 €-
Provisions réglementées−27 528 €-
TOTAL Capitaux propres1 977 966 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit4 921 624 €-
Emprunts et dettes financières divers2 450 569 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés25 959 €-
Dettes fiscales et sociales174 477 €-
TOTAL Dettes7 572 629 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif9 550 595 €-
Code EG3 207 629 €-
Code EH5 790 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services1 175 000 €-
Chiffre d'affaires net1 175 000 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges15 508 €-
Autres produits33 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 190 541 €-
Autres achats et charges externes469 552 €-
Impôts, taxes et versements assimilés30 533 €-
Salaires et traitements381 326 €-
Charges sociales173 195 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations114 036 €-
Autres charges2 520 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 171 161 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION19 379 €-
Produits des autres valeurs mobilières et créances260 000 €-
Autres intérêts et produits assimilés4 €-
TOTAL Produits financiers260 004 €-
Intérêts et charges assimilées64 815 €-
TOTAL Charges financières64 815 €-
RÉSULTAT FINANCIER195 190 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS214 569 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion12 573 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges10 656 €-
TOTAL Produits exceptionnels23 229 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion96 605 €-
TOTAL Charges exceptionnelles96 605 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−73 377 €-
TOTAL DES PRODUITS1 473 774 €-
TOTAL DES CHARGES1 332 582 €-
BÉNÉFICE OU PERTE141 192 €-
Code A115 508 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires38 598 €-
Terrains44 273 €-
Constructions432 709 €-
Autres immobilisations corporelles19 103 €-
Immobilisations en cours10 267 €-
Autres participations3 380 000 €-
Autres titres immobilisés225 €-
Autres immobilisations financières31 945 €-
TOTAL Actif immobilisé3 957 119 €-
Clients et comptes rattachés211 978 €-
Autres créances715 856 €-
Disponibilités28 226 €-
Charges constatées d'avance37 598 €-
TOTAL Actif circulant993 657 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 950 777 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel622 657 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €-
Réserve légale190 591 €-
Report à nouveau662 732 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE501 722 €-
Provisions réglementées−16 872 €-
TOTAL Capitaux propres1 962 860 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 853 043 €-
Emprunts et dettes financières divers756 013 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés162 298 €-
Dettes fiscales et sociales216 562 €-
TOTAL Dettes2 987 916 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 950 777 €-
Code EG1 427 968 €-
Code EH23 092 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services894 000 €-
Chiffre d'affaires net894 000 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges18 490 €-
Autres produits643 €-
TOTAL Produits d'exploitation913 133 €-
Autres achats et charges externes295 041 €-
Impôts, taxes et versements assimilés22 910 €-
Salaires et traitements380 566 €-
Charges sociales164 216 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations56 892 €-
Autres charges29 €-
TOTAL Charges d'exploitation919 655 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−6 521 €-
Produits des autres valeurs mobilières et créances400 000 €-
Autres intérêts et produits assimilés34 €-
TOTAL Produits financiers400 034 €-
Intérêts et charges assimilées57 340 €-
Différences négatives de change14 €-
TOTAL Charges financières57 354 €-
RÉSULTAT FINANCIER342 680 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS336 159 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges10 656 €-
TOTAL Produits exceptionnels10 656 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion10 030 €-
TOTAL Charges exceptionnelles10 030 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL626 €-
Impôts sur les bénéfices−164 938 €-
TOTAL DES PRODUITS1 323 823 €-
TOTAL DES CHARGES822 101 €-
BÉNÉFICE OU PERTE501 722 €-
Code A118 490 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires16 094 €-
Terrains10 600 €-
Constructions189 271 €-
Autres immobilisations corporelles5 028 €-
Autres participations3 380 000 €-
Autres titres immobilisés225 €-
Autres immobilisations financières31 945 €-
TOTAL Actif immobilisé3 633 163 €-
Clients et comptes rattachés304 578 €-
Autres créances756 442 €-
Disponibilités54 777 €-
Charges constatées d'avance35 866 €-
TOTAL Actif circulant1 151 663 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 784 825 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel622 657 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 030 €-
Réserve légale190 591 €-
Report à nouveau355 330 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE422 833 €-
Provisions réglementées−6 216 €-
TOTAL Capitaux propres1 587 225 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 917 793 €-
Emprunts et dettes financières divers949 053 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés81 065 €-
Dettes fiscales et sociales249 691 €-
TOTAL Dettes3 197 601 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 784 825 €-
Code EG809 625 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services854 906 €-
Chiffre d'affaires net854 906 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges8 113 €-
Autres produits13 €-
TOTAL Produits d'exploitation863 032 €-
Autres achats et charges externes295 151 €-
Impôts, taxes et versements assimilés31 760 €-
Salaires et traitements336 476 €-
Charges sociales146 288 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations17 071 €-
Autres charges429 €-
TOTAL Charges d'exploitation827 175 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION35 857 €-
Produits financiers de participations200 000 €-
Autres intérêts et produits assimilés95 €-
TOTAL Produits financiers200 095 €-
Intérêts et charges assimilées43 649 €-
Différences négatives de change11 €-
TOTAL Charges financières43 660 €-
RÉSULTAT FINANCIER156 435 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS192 292 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion14 587 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges412 124 €-
TOTAL Produits exceptionnels426 711 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion309 188 €-
TOTAL Charges exceptionnelles309 188 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL117 523 €-
Impôts sur les bénéfices−113 018 €-
TOTAL DES PRODUITS1 489 838 €-
TOTAL DES CHARGES1 067 005 €-
BÉNÉFICE OU PERTE422 833 €-
Code A18 113 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de DIAM GROUP

C

CABINET MAZARS

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2022

CC

CHRISTOPHE CHERVIN

Président de SAS

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2022

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean-Thierry n'est plus président.. CHERVIN Christophe Didier nom d'usage : CHERVIN Christophe devient président CATRICE

CATRICE Jean-Thierry Paul Antoine nom d'usage · de novembre 2008 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DIAM GROUP

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63550 PalladucSiègeActif

    450 996 962 00038 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 6430Z

  • 69450 SAINT CYR AU MONT D'ORFermé

    450 996 962 00012 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 6420Z

  • 69570 DARDILLYFermé

    450 996 962 00020 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6430Z

Documents juridiques de DIAM GROUP

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2024

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de DIAM GROUP

DIAM GROUP a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

04 juillet 2025

Comptes annuels 2023

Bilan complet

15 novembre 2024

Comptes annuels 2022

Bilan complet

30 octobre 2023

Comptes annuels 2021

Bilan complet

23 mai 2022

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

04 novembre 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

19 juin 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

11 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

31 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de DIAM GROUP

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour DIAM GROUP. Liquidation judiciaire en cours depuis le 28 février 2023 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 28 février 2023 ; liquidation judiciaire prononcée le 04 décembre 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

7 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 02 juin 2026 · publié le 09 juin 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 24 avril 2026 · publié le 07 mai 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement du 04 décembre 2025 · publié le 09 décembre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 08 Août 2025 , désignant administrateur la SELAS AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, liquidateur la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 12 novembre 2024 · publié le 20 novembre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de plan de redressement

Jugement du 08 août 2024 · publié le 13 août 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand .

Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde

Jugement du 22 février 2024 · publié le 29 février 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le sans état de cessation des paiements et désignant administrateur la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 28 février 2023 · publié le 08 mars 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire la SELARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

SauvegardeClôturée

Ouverte le 24 avril 2008. Clôturée le 18 mars 2021 par homologation de l'accord.

5 jugements et avis publiés

Jugement d'homologation de l'accord

Jugement du 18 mars 2021 · publié le 25 mars 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement du 15 avril 2014 · publié le 05 février 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement du 09 septembre 2009 · publié le 10 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans ,nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Sapin 174 rue de Créqui 69422 LYON

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 23 février 2009 · publié le 30 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 24 avril 2008 · publié le 25 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Sapin 174 rue de Créqui 69422 LYON avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DIAM GROUP. Elle date de 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIAM GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIAM GROUP

47 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2026-06-02 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-04-24 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 2025-12-04 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 08 Août 2025 , désignant administrateur la SELAS AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, liquidateur la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2024-11-12 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  7. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 2024-08-08 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand .

  8. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde · Jugement du 2024-02-22 · Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le sans état de cessation des paiements et désignant administrateur la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  12. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 2023-02-28 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 32, rue Blatin - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire la SELARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  14. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : CHERVIN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Procédures de conciliation
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement d'homologation de l'accord · Jugement du 2021-03-18 · Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2009

Marques déposées par DIAM GROUP

DIAM GROUP est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DIAM NIC

    N° 4379763 · Déposée le 28 juillet 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 8 · valable jusqu’au 28 juillet 2027

  • DIAM GROUP

    N° 3911969 · Déposée le 10 avril 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 7, 8, 21 · valable jusqu’au 10 avril 2032

  • ULTRA SERVICE

    N° 3488771 · Déposée le 16 mars 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 8, 37, 40 · expirée le 16 mars 2017

  • ULTRA SAW

    N° 3488768 · Déposée le 16 mars 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 8, 37, 40 · expirée le 16 mars 2017

  • ULTRA SAW

    N° 3488766 · Déposée le 16 mars 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 8, 37, 40 · expirée le 16 mars 2017

  • ULTRA SERVICE

    N° 3488765 · Déposée le 16 mars 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 8, 37, 40 · expirée le 16 mars 2017

  • AMVTM SERVICE

    N° 3389672 · Déposée le 03 novembre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 8, 37, 40 · expirée le 03 novembre 2015

  • AMVSERVICE

    N° 3389397 · Déposée le 02 novembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 8, 37, 40 · expirée le 02 novembre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DIAM GROUP

Quel est le numéro SIREN de DIAM GROUP ?

Le numéro SIREN de DIAM GROUP est 450 996 962. Le SIRET de son siège social est 450 996 962 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75450996962.

Qui dirige DIAM GROUP ?

DIAM GROUP est dirigée par CHRISTOPHE CHERVIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de DIAM GROUP ?

DIAM GROUP a déclaré un chiffre d'affaires de 969 k€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. L'exercice se solde par une perte nette de 1,1 M€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de DIAM GROUP dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de DIAM GROUP (969 k€) dépasse celui de 90 % des 641 entreprises de l'activité « fonds de placement et entités financières similaires » (NAF 64.30Z) en Auvergne-Rhône-Alpes ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 126 k€.

Où se situe le siège social de DIAM GROUP ?

Le siège social de DIAM GROUP est situé La Croix de l'Alizier, 63550 Palladuc.

DIAM GROUP est-elle toujours en activité ?

Oui, DIAM GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIAM GROUP est-elle en procédure collective ?

Oui. DIAM GROUP fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 28 février 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.