DIAMANT NOIR
Active0230Z · Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
- Capital social
- 1,0 k€
DIAMANT NOIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2013, identifiée par le SIREN 502 499 189. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Peuchauvet Bois de la Frainaude, 17210 Chatenet. DIAMANT NOIR relève du secteur récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (code NAF 0230Z). La direction est assurée par BERNARD LANDUREAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DIAMANT NOIR
INSEE- Dénomination
- DIAMANT NOIR
- SIREN
- 502 499 189
- SIRET (siège)
- 502 499 189 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR15502499189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 499 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0230Z - Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
- Date de création
- 15 octobre 2013
- Siège social
- CHE DE PEUCHAUVET BOIS DE LA FRAINAUDE, 17210, CHATENET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DIAMANT NOIR
Plantation et exploitaiton d'une truffière
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Finances de DIAMANT NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DIAMANT NOIR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 octobre 2013) · 13 ans
Établissements de DIAMANT NOIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17210 CHATENETSiègeActif
502 499 189 00020 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0230Z
- 51100 REIMSFermé
502 499 189 00012 · ouvert le 14 janvier 2008 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DIAMANT NOIR
INPIConformité de DIAMANT NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIAMANT NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DIAMANT NOIR. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1 ch cab 0
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 20 février 2025 · N° 24/04685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/00518
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/02701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 17 mai 2024 · N° 22/03860
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 22 novembre 2013 · N° 12/09492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DIAMANT NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DIAMANT NOIR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2013
Questions fréquentes sur DIAMANT NOIR
Quel est le numéro SIREN de DIAMANT NOIR ?
Le numéro SIREN de DIAMANT NOIR est 502 499 189. Le SIRET de son siège social est 502 499 189 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15502499189.
Qui dirige DIAMANT NOIR ?
DIAMANT NOIR est dirigée par BERNARD LANDUREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DIAMANT NOIR ?
Le siège social de DIAMANT NOIR est situé Che de Peuchauvet Bois de la Frainaude, 17210 Chatenet.
DIAMANT NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, DIAMANT NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIAMANT NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIAMANT NOIR.
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