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DIAMANTS

Active
Siren434 070 934SCI25300 PONTARLIERCréée le 09 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 070 934, DIAMANTS est une SCI créée le 9 janvier 2001. Son siège social est situé 23 C rue de Besancon, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CATHERINE PASTEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DIAMANTS

Dénomination
DIAMANTS
SIREN
434 070 934
SIRET (siège)
434 070 934 00022
N° TVA intracommunautaire
FR36434070934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 070 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2001
Siège social
23 C RUE DE BESANCON, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DIAMANTS

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, a quelque endroit qu'ils se trouvent.

Finances de DIAMANTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIAMANTS

CP

CATHERINE PASTEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2001) · 25 ans

AP

ALBERT POURCELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2001) · 25 ans

LP

LUDOVIC POURCELOT

Autre

Depuis la création (09 janvier 2001) · 25 ans

AP

ALEXANDRA POURCELOT

Autre

Depuis la création (09 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de DIAMANTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    434 070 934 00022 · ouvert le 26 décembre 2000 · NAF 6820B

  • 25300 PONTARLIERFermé

    434 070 934 00014 · ouvert le 26 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de DIAMANTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de DIAMANTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIAMANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIAMANTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIAMANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent DIAMANTS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIAMANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIAMANTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2001

Questions fréquentes sur DIAMANTS

Quel est le numéro SIREN de DIAMANTS ?

Le numéro SIREN de DIAMANTS est 434 070 934. Le SIRET de son siège social est 434 070 934 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36434070934.

Qui dirige DIAMANTS ?

DIAMANTS est dirigée par CATHERINE PASTEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DIAMANTS ?

Le siège social de DIAMANTS est situé 23 C rue de Besancon, 25300 Pontarlier.

DIAMANTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DIAMANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIAMANTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIAMANTS.

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