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DIAPASON

Active
Siren830 798 476SAS71740 Saint-Maurice-lès-ChâteauneufCréée le 06 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 798 476, DIAPASON est une SAS créée le 6 décembre 2021. Son siège social est situé 16 CHE du Bachet, 71740 Saint-Maurice-lès-Châteauneuf. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Frank JEAMES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DIAPASON

Dénomination
DIAPASON
SIREN
830 798 476
SIRET (siège)
830 798 476 00032
N° TVA intracommunautaire
FR34830798476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 798 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 décembre 2021
Siège social
16 CHE du Bachet, 71740, Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DIAPASON

Elaboration de plans d'architecture

Finances de DIAPASON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIAPASON

FJ

Frank JEAMES

Président de SAS

Depuis la création (06 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de DIAPASON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71740 Saint-Maurice-lès-ChâteauneufSiègeActif

    830 798 476 00032 · NAF 7111Z

  • 71740 SAINT-EDMONDFermé

    830 798 476 00016 · ouvert le 15 juillet 2017 · NAF 7111Z

  • 30200 SAINT MICHEL D'EUZETFermé

    830 798 476 00024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DIAPASON

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DIAPASON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIAPASON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIAPASON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIAPASON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent DIAPASON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIAPASON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIAPASON

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2021

Questions fréquentes sur DIAPASON

Quel est le numéro SIREN de DIAPASON ?

Le numéro SIREN de DIAPASON est 830 798 476. Le SIRET de son siège social est 830 798 476 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34830798476.

Qui dirige DIAPASON ?

DIAPASON est dirigée par Frank JEAMES, président de sas.

Où se situe le siège social de DIAPASON ?

Le siège social de DIAPASON est situé 16 CHE du Bachet, 71740 Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.

DIAPASON est-elle toujours en activité ?

Oui, DIAPASON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIAPASON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIAPASON.

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