DIASPORA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DIASPORA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 189 255. Elle est domiciliée 4 RUE Louis Joyeux, 91100 Corbeil-Essonnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z. Elle est dirigée par Noha KHENISSI, président de sas.
Fiche d'identité de DIASPORA
INSEE- Dénomination
- DIASPORA
- SIREN
- 938 189 255
- SIRET (siège)
- 938 189 255 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR63938189255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 189 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5621Z
- Date de création
- 12 décembre 2024
- Siège social
- 4 RUE Louis Joyeux, 91100, Corbeil-Essonnes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DIASPORA
Toutes activités de commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé - Toutes activités d'organisation d'évènements liés à l'objet social ; - Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, économiques, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire, connexe ou complémentaire, de nature à favoriser son extension ou son développement.
Finances de DIASPORA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DIASPORA
INSEEÉtablissements de DIASPORA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91100 Corbeil-EssonnesSiègeActif
938 189 255 00012 · ouvert le 09 décembre 2024 · NAF 5621Z
Documents juridiques de DIASPORA
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DIASPORA
INPIDIASPORA a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de DIASPORA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIASPORA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DIASPORA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025043919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 octobre 2025 · N° 24/18446
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025P00080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21/08980
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mars 2021 · N° 19-24.171
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 avril 2019 · N° 18-13.894
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18-13.894
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DIASPORA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DIASPORA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-12 · Début d'activité : 2024-12-09
- création
Date d'effet : 12 décembre 2024
Marques déposées par DIASPORA
INPIDIASPORA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDIASPORA by Noha
N° 5193748 · Déposée le 28 octobre 2025 · Marque verbale
Classes 29, 30, 31, 35 · valable jusqu’au 28 octobre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DIASPORA
Quel est le numéro SIREN de DIASPORA ?
Le numéro SIREN de DIASPORA est 938 189 255. Le SIRET de son siège social est 938 189 255 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63938189255.
Qui dirige DIASPORA ?
DIASPORA est dirigée par Noha KHENISSI, président de sas.
Où se situe le siège social de DIASPORA ?
Le siège social de DIASPORA est situé 4 RUE Louis Joyeux, 91100 Corbeil-Essonnes.
DIASPORA est-elle toujours en activité ?
Oui, DIASPORA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIASPORA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIASPORA.
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