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328 396 536

Active
Siren328 396 536Entrepreneur individuel BRAS-PANONCréée le 01 novembre 1983

7010Z · Activités des sièges sociaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 328 396 536

Dénomination
328 396 536
SIREN
328 396 536
SIRET (siège)
328 396 536 00034
N° TVA intracommunautaire
FR02328396536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 396 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
01 novembre 1983
Siège social
BRAS-PANON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 328 396 536

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 328 396 536

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 328 396 536

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BRAS-PANONSiègeActif

    328 396 536 00034 · ouvert le 24 septembre 2014 · NAF 7010Z

  • SAINTE-SUZANNEFermé

    328 396 536 00018 · ouvert le 02 novembre 1983 · NAF 523A

Conformité de 328 396 536

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 328 396 536. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 328 396 536 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 328 396 536

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1983

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