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804 232 742

Active
Siren804 232 742Entrepreneur individuel ChampagneyCréée le 01 septembre 2014

8559A · Formation continue d'adultes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 804 232 742

Dénomination
804 232 742
SIREN
804 232 742
SIRET (siège)
804 232 742 00028
N° TVA intracommunautaire
FR69804232742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 232 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
Champagney
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 804 232 742

Créations décoratives fait main en résine minérale (aqua résine) : objets de décoration intérieure, plateaux, coupelles, vide-poches, bougeoirs et accessoires décoratifs réalisés à la main par moulage, pigmentation et finition.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 804 232 742

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 804 232 742

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ChampagneySiègeActif

    804 232 742 00028 · ouvert le 22 novembre 2026 · NAF 3299Z

  • SAUVIGNEY-LES-GRAYFermé

    804 232 742 00010 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8559A

Documents juridiques de 804 232 742

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 804 232 742

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 232 742. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 804 232 742 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 804 232 742

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

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